Marc Heinis

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Heinis (Marc)
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Dijon
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
Cour administrative d'appel de Douai
date_debut="2020-07-01"
cour_administrative_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000041717909(source JORF)
mutation
13 Mars 202013/03/2020
De: Heinis (Marc)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président des tribunaux administratifs de Fort-de-France et de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
président du tribunal administratif de Dijon
Groupe:
Tribunal administratif de Dijon
date_debut="2013-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Dijon"
president
JORFTEXT000027564209(source JORF)
mutation
18 Juin 201318/06/2013
De: Heinis (Marc)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Nancy
Objet:
président des tribunaux administratifs de Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
en résidence à Fort-de-France
Groupe:
Basse-Terre, Cayenne, Fort-de-France, Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon
date_debut="2009-09-01"
president
JORFTEXT000021006788(source JORF)
nomination
30 Août 200930/08/2009
De: Heinis (Marc)
vice-président du tribunal administratif de Lille
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Nancy
Groupe:
Tribunal administratif de Nancy
date_debut="2007-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nancy"
JORFTEXT000000825182(source JORF)
mutation
27 Juin 200727/06/2007
De: Heinis (Marc)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="2002-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000000231154(source JORF)
cessation de fonction
21 Juillet 200221/07/2002
De: Heinis (Marc)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Lille
Groupe:
Tribunal administratif de Lille
date_debut="2002-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
president
JORFTEXT000000778448(source JORF)
nomination
31 Mai 200231/05/2002
De: Heinis (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2002, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2002, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2002, établi"
JORFTEXT000000408130(source JORF)
inscription
13 Avril 200213/04/2002
De: Marc Heinis
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1997-04-01"
JORFTEXT000000582068(source JORF)
promotion
10 Mai 200010/05/2000
De: Marc Heinis
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
les dispositions du décret du
25 juillet 1997
portant inscription au tableau d'avancement
au grade de conseiller hors classe
au titre de l'année 1997 sont rapportées
Le tableau d'avancement
au grade de conseiller hors classe des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au titre de l'année 1997 est établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000000217798(source JORF)
inscription
10 Mai 200010/05/2000
De: Heinis (Marc)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
date_debut="1999-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000000211499(source JORF)
désignation
31 Août 199931/08/1999
De: Heinis (Marc)
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1997-04-01"
JORFTEXT000000368782(source JORF)
promotion
11 Novembre 199711/11/1997
De: Heinis (Marc)
conseiller de 1re classe au tribunal administratif de Pau
Objet:
à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
Cour administrative d'appel de Bordeaux
cour_administrative_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000000201449(source JORF)
mutation
11 Juillet 199711/07/1997
De: Marc Heinis
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000000345818(source JORF)
promotion
22 Novembre 199222/11/1992
De: Marc Heinis
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Serge Veslin et Pascal Girault
Pau
Groupe:
Commissariat du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000158731(source JORF)
désignation
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.